ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE – A.C.M.A.T., S.A.S. unipersonnelle
Numéro de dépôt :
1714954
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2021
Présentation de la marque ACMAT INTERNATIONAL
Déposée le 26 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE – A.C.M.A.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACMAT INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE – A.C.M.A.T domicilié(e) Lieu-dit le Point du Jour - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 006 680 045 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque ACMAT INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACMAT INTERNATIONAL est expirée depuis le 26 décembre 2021.
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE – A.C.M.A.T a également déposé les autres marques suivantes : VLRB , ACMAT , ACMAT
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE – A.C.M.A.T., S.A.S. unipersonnelle - Lieu-dit le Point du Jour - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France - SIREN 006680045
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2001 n°2203379 - Publication au BOPI 2001-07-27
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482465 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19
Véhicules terrestres pour le transport de personnes ou de matériel et leurs accessoires et pièces détachées;camions, jeeps, véhicules ateliers, véhicules ambulances, véhicules de dépannage, de réserve d'eau, d'alimentation;cuisines roulantes;véhicules blindés et, de faÇon générale, tous véhicules civils ou militaires formant une compagnie motorisée autonome.Services en rapport avec l'aide dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale et industrielle;services d'importation et d'exportation et, de faÇon générale, commerce international.Services relatifs au transport des personnes ou matériels par rail, route, eau et air;emmagasinage et entrepôt de matériel et gardiennage; location de véhicules
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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